Mentions légales du site www.finesime.com

FINESIME SARL
Société à Responsabilité Limitée
au capital de 15 000 €
Siège social : 2bis rue Leroux
75116 PARIS
R.C.S. de Paris B 529 713 869
Déclaration CNIL N°1484922v0
Directeur de la publication : A. JACQ

CONFIDENTIALITE

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

FINESIME met à votre disposition sur ce site Web (le « Site ») des informations, photographies et divers services (les « Services ») soumis aux termes et conditions présentés dans ce document (les « Conditions d’utilisation »). En accédant à ce Site, vous en acceptez les Conditions d’utilisation. FINESIME se réserve le droit de modifier les Conditions d’utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. Votre utilisation du Site sera soumise à la version la plus récente des Conditions d’utilisation postée sur le Site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l’utilisation de Services ou Matériaux particuliers sur ce Site, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le Site et applicables à ces Services et Matériaux, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux Conditions d’utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après inclues par référence dans les Conditions d’utilisation. Le non-respect de l’une ou l’autre des Conditions d’utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser ce Site et vous devez alors détruire immédiatement tous Matériaux téléchargés ou imprimés à partir du Site.

DROITS D’AUTEUR ET LICENCE LIMITÉE

Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois. Sauf indication expresse dans le présent document, FINESIME et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit express ou tacite sur des brevets, droits d’auteurs, marques ou secrets commerciaux relatifs aux Matériaux et Services.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du Site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de FINESIME.

UTILISATION DES INFORMATIONS DU SITE

Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le Site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce Site aux conditions suivantes :
1. Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif.
2. Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
3. Les documents et informations du Site ne peuvent être diffusés.
4. Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d’auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations.
5. FINESIME se réserve le droit de supprimer l’autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du Site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de FINESIME.
6. Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété.

Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l’impression des documents et informations proposés sur le Site ne s’appliquent pas à la conception ou la mise en page du Site. Les éléments de ce Site sont protégés par la loi sur la présentation des articles commerciaux et d’autres lois ; ils ne peuvent être ni copiés ni imités, que ce soit en totalité ou en partie.

Editeur du site

Finésime
SARL au capital de 15 000 €
2bis rue Leroux
75116 PARIS
FRANCE
RCS Paris – 529 713 869

Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419

alexandre.jacq@finesime.comMentions légales